SBAVOCATS est un cabinet d’affaires à taille humaine spécialisé dans l’accompagnement d’entreprises à forte croissance intervenant dans les domaines des technologies de l'information et de la communication.

Nous répondons à une attente essentielle de nos clients : celle d’être soutenus par des avocats d'affaires expérimentés disposant d'une connaissance intime de leur marché.

Nous conseillons et assistons, depuis plusieurs années, des entrepreneurs, des PME et des entreprises de taille importante évoluant dans les secteurs de l'informatique, des réseaux, des télécommunications et des médias. La majorité de nos clients sont des acteurs du e-business (sites marchands, réseaux sociaux, comparateurs, presse en ligne, services en mode SAAS ...), des éditeurs de logiciels, des SSII, des distributeurs et revendeurs de matériels informatiques et de téléphonie, des acteurs du marketing direct, des opérateurs de services de communications électroniques et des entreprises de médias et de divertissement.

Ce qui fait la spécificité de notre cabinet, c'est l'alliance d'un positionnement sectoriel très marqué et de compétences juridiques transversales en droit des affaires et en particulier dans le domaine du droit des sociétés, du droit de l'informatique et des télécommunications, du droit de la propriété intellectuelle et du contentieux commercial.

Nous assistons quotidiennement nos clients :

• dans le cadre de leurs opérations financières  (levées de fonds, fusions/acquisitions, introduction en bourse) ;
• sur les questions d'ordre réglementaires qui touchent à leurs activités et à leurs innovations ;
• sur tout ce qui interesse leur communication publicitaire et informationnelle ;
• sur les questions touchant à la mise en place de leur réseaux de distribution et au respect des règles gouvernant la concurrence ;
• sur l'ensemble des problématiques relatives à la protectiion de leurs technologies, de leur identité commerciale (marques, noms de domaines, noms commerciaux ...) et de leur patrimoine incorporel ;
• sur la mise en place de leurs partenariats et accords ; et
  
• sur la conduite de leurs procédures contentieuses devant les tribunaux et les autorités administratives indépendantes (ARCEP, Conseil de la Concurrence, CSA, CTA, CNIL, etc...).